Liste des délibérations

2025


Conseil Municipal du 4 novembre 2025

2025-11-01 Organisation du recensement 2026
2025-11-02 Adhésion au service protection sociale complémentaire risque santé du CDG 42
2025-11-03 Adhésion à la convention cadre des services secrétaires de mairie itinérant, intérim, portage salarial du CDG 42
2025-11-04 Subventions communales 2025
2025-11-05 Location salle polyvalente
2025-11-06 Location des terrains communaux
2025-11-07 Réajustement des tarifs funéraires année 2025
2025-11-08 Tarif emplacement marché
2025-11-09 Loyer petit appartement
2025-11-10 Loyer local communal
2025-11-11 Déplacement antenne ROC 42
2025-11-12 Modification réglement cantine
2025-11-13 Demande de subvention enveloppe solidarité


Conseil Municipal du 9 septembre 2025

2025-09-01 Devis cimetière
2025-09-02 Permis d’aménager terrain Peuron
2025-09-03 Demande d’achat chemin communal


Conseil Municipal du 10 juin 2025

2025-06-01 Convention SAGE
2025-06-02 Convention bibliothèque
2025-06-03 Contrat de maintenance logiciel 3D ouest
2025-06-04 Convention restauration scolaire
2025-06-05 Contrat de travail adjoint techique territorial voirie
2025-06-06 Contrat de travail adjoint technique territorial école
2025-06-07 Contrat de travail adjoint technique territorial école
2025-06-08 Contrat de travail adjoint technique territorial école
2025-06-09 Convention salle des fêtes
2025-06-10 Association extérieure : retraite sportive de Boën - Conditions location salle des fêtes
2025-06-11 Association les P’tites loutres en 4L
2025-06-12 Convention de mise à disposition d’une salle communale avec le Club des boules de l’argent
2025-06-13 Convention de la mise à disposition d’une salle communale avec le Club des jeunes
2025-06-14 Renouvellement poteau incendie Route de la Fontaine


Conseil Municipal du 01 avril 2025

2025-04-01 Emprunt pôle associatif
2025-04-02 Vote des taux de contributions directes
2025-04-03 Vote du compte financier unique (CFU) budget général
2025-04-04 Affectation du résultat d’exploitation 2025
2025-04-05 Approbation du budget général 2025
2025-04-06 Facture de fonctionnement du club des jeunes
2025-04-07 Création d’un emploi permanent
2025-04-08 Aménagement de la bibliothèque
2025-04-09 Aménagement du pôle associatif
2025-04-10 Demande de subvention pour aménagement du pôle associatif
2025-04-11 Clôture du terrain des jeux de boules


Conseil Municipal du 11 février 2025

2025-02-01 Participation financière cantine
2025-02-02 Protection sociale complémentaire mandatement du CDG afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
2025-02-03 Réaménagement bibliothèque
2025-02-04 Chaudière église


Liste des délibérations des années précédentes :


2022

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2023

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2024

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2025


Conseil Municipal du 4 novembre 2025

2025-11-01 Organisation du recensement 2026
2025-11-02 Adhésion au service protection sociale complémentaire risque santé du CDG 42
2025-11-03 Adhésion à la convention cadre des services secrétaires de mairie itinérant, intérim, portage salarial du CDG 42
2025-11-04 Subventions communales 2025
2025-11-05 Location salle polyvalente
2025-11-06 Location des terrains communaux
2025-11-07 Réajustement des tarifs funéraires année 2025
2025-11-08 Tarif emplacement marché
2025-11-09 Loyer petit appartement
2025-11-10 Loyer local communal
2025-11-11 Déplacement antenne ROC 42
2025-11-12 Modification réglement cantine
2025-11-13 Demande de subvention enveloppe solidarité


Conseil Municipal du 9 septembre 2025

2025-09-01 Devis cimetière
2025-09-02 Permis d’aménager terrain Peuron
2025-09-03 Demande d’achat chemin communal


Conseil Municipal du 10 juin 2025

2025-06-01 Convention SAGE
2025-06-02 Convention bibliothèque
2025-06-03 Contrat de maintenance logiciel 3D ouest
2025-06-04 Convention restauration scolaire
2025-06-05 Contrat de travail adjoint techique territorial voirie
2025-06-06 Contrat de travail adjoint technique territorial école
2025-06-07 Contrat de travail adjoint technique territorial école
2025-06-08 Contrat de travail adjoint technique territorial école
2025-06-09 Convention salle des fêtes
2025-06-10 Association extérieure : retraite sportive de Boën - Conditions location salle des fêtes
2025-06-11 Association les P’tites loutres en 4L
2025-06-12 Convention de mise à disposition d’une salle communale avec le Club des boules de l’argent
2025-06-13 Convention de la mise à disposition d’une salle communale avec le Club des jeunes
2025-06-14 Renouvellement poteau incendie Route de la Fontaine


Conseil Municipal du 01 avril 2025

2025-04-01 Emprunt pôle associatif
2025-04-02 Vote des taux de contributions directes
2025-04-03 Vote du compte financier unique (CFU) budget général
2025-04-04 Affectation du résultat d’exploitation 2025
2025-04-05 Approbation du budget général 2025
2025-04-06 Facture de fonctionnement du club des jeunes
2025-04-07 Création d’un emploi permanent
2025-04-08 Aménagement de la bibliothèque
2025-04-09 Aménagement du pôle associatif
2025-04-10 Demande de subvention pour aménagement du pôle associatif
2025-04-11 Clôture du terrain des jeux de boules


Conseil Municipal du 11 février 2025

2025-02-01 Participation financière cantine
2025-02-02 Protection sociale complémentaire mandatement du CDG afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
2025-02-03 Réaménagement bibliothèque
2025-02-04 Chaudière église


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Agenda de la Commune

Vendredi 9 janvier 2026

Ludobus
Passage du ludobus de 16h à 17h45, la bibliothèque sera ouverte sur le même créneau horaire.

Dimanche 11 janvier 2026

Vœux du maire
Serge Dérory et les élus du conseil municipal vous invitent le dimanche 11 janvier à 11h pour la présentation des vœux, suivie du verre de l’amitié dans la salle des fêtes du village. Venez nombreux partager ce moment de convivialité.


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• Le mardi de 9h30 à 11h00
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• Le lundi de 9h00 à 11h00.
Les autres jours sur rendez vous