Liste des délibérations

2025


Conseil Municipal du 9 septembre 2025

2025-09-01 Devis cimetière
2025-09-02 Permis d’aménager terrain Peuron
2025-09-03 Demande d’achat chemin communal


Conseil Municipal du 10 juin 2025

2025-06-01 Convention SAGE
2025-06-02 Convention bibliothèque
2025-06-03 Contrat de maintenance logiciel 3D ouest
2025-06-04 Convention restauration scolaire
2025-06-05 Contrat de travail adjoint techique territorial voirie
2025-06-06 Contrat de travail adjoint technique territorial école
2025-06-07 Contrat de travail adjoint technique territorial école
2025-06-08 Contrat de travail adjoint technique territorial école
2025-06-09 Convention salle des fêtes
2025-06-10 Association extérieure : retraite sportive de Boën - Conditions location salle des fêtes
2025-06-11 Association les P’tites loutres en 4L
2025-06-12 Convention de mise à disposition d’une salle communale avec le Club des boules de l’argent
2025-06-13 Convention de la mise à disposition d’une salle communale avec le Club des jeunes
2025-06-14 Renouvellement poteau incendie Route de la Fontaine


Conseil Municipal du 01 avril 2025

2025-04-01 Emprunt pôle associatif
2025-04-02 Vote des taux de contributions directes
2025-04-03 Vote du compte financier unique (CFU) budget général
2025-04-04 Affectation du résultat d’exploitation 2025
2025-04-05 Approbation du budget général 2025
2025-04-06 Facture de fonctionnement du club des jeunes
2025-04-07 Création d’un emploi permanent
2025-04-08 Aménagement de la bibliothèque
2025-04-09 Aménagement du pôle associatif
2025-04-10 Demande de subvention pour aménagement du pôle associatif
2025-04-11 Clôture du terrain des jeux de boules


Conseil Municipal du 11 février 2025

2025-02-01 Participation financière cantine
2025-02-02 Protection sociale complémentaire mandatement du CDG afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
2025-02-03 Réaménagement bibliothèque
2025-02-04 Chaudière église


Liste des délibérations des années précédentes :


2022

Consulter

2023

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2024

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2025


Conseil Municipal du 9 septembre 2025

2025-09-01 Devis cimetière
2025-09-02 Permis d’aménager terrain Peuron
2025-09-03 Demande d’achat chemin communal


Conseil Municipal du 10 juin 2025

2025-06-01 Convention SAGE
2025-06-02 Convention bibliothèque
2025-06-03 Contrat de maintenance logiciel 3D ouest
2025-06-04 Convention restauration scolaire
2025-06-05 Contrat de travail adjoint techique territorial voirie
2025-06-06 Contrat de travail adjoint technique territorial école
2025-06-07 Contrat de travail adjoint technique territorial école
2025-06-08 Contrat de travail adjoint technique territorial école
2025-06-09 Convention salle des fêtes
2025-06-10 Association extérieure : retraite sportive de Boën - Conditions location salle des fêtes
2025-06-11 Association les P’tites loutres en 4L
2025-06-12 Convention de mise à disposition d’une salle communale avec le Club des boules de l’argent
2025-06-13 Convention de la mise à disposition d’une salle communale avec le Club des jeunes
2025-06-14 Renouvellement poteau incendie Route de la Fontaine


Conseil Municipal du 01 avril 2025

2025-04-01 Emprunt pôle associatif
2025-04-02 Vote des taux de contributions directes
2025-04-03 Vote du compte financier unique (CFU) budget général
2025-04-04 Affectation du résultat d’exploitation 2025
2025-04-05 Approbation du budget général 2025
2025-04-06 Facture de fonctionnement du club des jeunes
2025-04-07 Création d’un emploi permanent
2025-04-08 Aménagement de la bibliothèque
2025-04-09 Aménagement du pôle associatif
2025-04-10 Demande de subvention pour aménagement du pôle associatif
2025-04-11 Clôture du terrain des jeux de boules


Conseil Municipal du 11 février 2025

2025-02-01 Participation financière cantine
2025-02-02 Protection sociale complémentaire mandatement du CDG afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
2025-02-03 Réaménagement bibliothèque
2025-02-04 Chaudière église


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• Le lundi de 9h00 à 11h00.
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